Conditions Générales de Vente – VideastePro®

Consultez les Conditions Générales de Vente (CGV) de VideastePro® : devis/contrat de réservation, tarifs et paiement, droits d’auteur, livraison et règles applicables aux prestations vidéographiques.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

Le site www.videastepro.fr est la propriété exclusive de VideastePro®.

Toute reproduction, même partielle, du contenu, des textes, des images ou de la structure du site est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du propriétaire.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités applicables à l’ensemble des prestations vidéographiques proposées par VideastePro®, notamment :

• les reportages de mariage, baptême, anniversaire,

• les séances couple,

• les prestations destinées aux entreprises,

• le montage vidéo,

• ainsi que l’ensemble des services associés.

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre le videaste (ci‑après « le Prestataire ») et le client (ci‑après « le Client ») dans le cadre des prestations de vidéographie proposées par VideastePro®, incluant notamment les reportages de mariage, anniversaire et baptême, les prestations entreprise, les séances couple, ainsi que le montage vidéo et tout autre service convenu entre les parties.

Article 2 – Devis et Contrat

Toute demande de prestation personnalisée donne lieu à l’établissement d’un devis/contrat, transmis par e‑mail au Client.

Cela concerne notamment les reportages vidéo et le montage vidéo, ainsi que toute autre prestation proposée par VideastePro®.

Le devis précise notamment :

• la description détaillée de la prestation,

• les conditions de paiement,

• les modalités de règlement,

• les présentes Conditions Générales de Vente (CGV).

Toute modification ultérieure de la prestation, de ses modalités ou de ses options doit faire l’objet d’un accord écrit entre les parties et peut entraîner une révision du devis/contrat initial.

Le contrat prend fin 15 jours après la livraison de l’ensemble des éléments prévus, sauf dispositions particulières mentionnées dans le devis ou convenues entre les parties.

Article 3 – Réservation et commande

La réservation d’une prestation devient définitive uniquement après :

• la signature du devis ou du contrat,

• le versement d’un acompte de 30% (ou du montant spécifié dans le devis),

• l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente (CGV).

Sans l’ensemble de ces éléments, aucune date n’est considérée comme réservée pour les prestations nécessitant un planning, et le Prestataire reste libre de réserver la date à un autre Client.

Pour les prestations sans date à réserver, telles que le montage vidéo ou toute autre prestation de post‑production, la commande devient définitive dès la validation du devis par retour d’e‑mail, suivie du règlement intégral du montant indiqué.

En aucun cas une demande de remboursement ne pourra être acceptée pour ces prestations.

Article 4 – Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs sont exprimés en euros et peuvent être révisés à tout moment.

Le tarif indiqué sur le devis ou le contrat est maintenu pendant toute sa durée de validité.

Pour les prestations avec date à réserver (mariage, baptême, anniversaire, entreprise, séance couple), le solde est à régler au plus tard 7 jours avant la prestation, pour les particuliers comme pour les entreprises.

Aucune prestation ne sera réalisée sans paiement préalable.

À défaut de règlement dans les délais, le Prestataire ne se présentera pas à la prestation, sans que cela n’ouvre droit à un quelconque dédommagement ou remboursement de la part du Client.

Pour toute prestation demandée à moins de 30 jours, le règlement total est exigé à la réservation.

Pour les prestations sans date à réserver, telles que le montage vidéo ou toute autre prestation de post‑production, le règlement est intégral, conformément au montant indiqué sur le devis validé par retour d’e‑mail..

En aucun cas une demande de remboursement ne pourra être acceptée pour ces prestations.

En cas de chèque sans provision, le Client dispose d’un délai de 48 heures pour régulariser le paiement en espèces.

Une indemnité forfaitaire de 50€ est appliquée.

Dans ce cas, les vidéos ne seront ni traitées, ni montées, ni livrées tant que la situation n’est pas régularisée.

Article 5 – Droit de rétractation

Les prestations vidéographiques constituent des services datés ou réalisés sur mesure.

Conformément à la législation en vigueur, aucun droit de rétractation ne s’applique aux prestations fournies par VideastePro®.

Les sommes versées ne sont pas remboursables.

Article 6 – Annulation et report

Annulation par le Client :

• plus de 60 jours avant la prestation : l’acompte reste acquis au Prestataire.

• moins de 60 jours : le montant total de la prestation est dû.

Annulation par le Prestataire :

En cas d’impossibilité majeure (maladie grave, accident), le Prestataire :

• proposera un remplaçant de confiance,

• ou remboursera l’intégralité des sommes versées.

Report de séance couple (hors mariage) :

Toute demande de report de séance couple doit être formulée au minimum 48 heures avant la date réservée.

• un premier report est accordé gratuitement, sous réserve de disponibilité du Prestataire.

• un second report est payant, au tarif forfaitaire de 100€.

En cas de non‑présence du couple à la séance prévue sans information préalable adressée au Prestataire :

• l’acompte reste acquis au Prestataire ;

• le montant total de la séance ne peut en aucun cas être remboursé.

Article 7 – Conditions atmosphériques défavorables

Les prestations de prises de vue extérieures réalisées dans le cadre d’un mariage, anniversaire, baptême ou reportage d’entreprise peuvent être impactées par des conditions atmosphériques défavorables (pluie, vent fort, orage, températures extrêmes, intempéries soudaines).

Le Prestataire ne peut être tenu responsable de l’impossibilité totale ou partielle de réaliser les prises de vue prévues en extérieur lorsque les conditions météorologiques ne permettent pas d’assurer la prestation dans des conditions de sécurité, de qualité ou de protection du matériel.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas de conditions météorologiques défavorables.

Lorsque les conditions météorologiques ne permettent pas de réaliser les prises de vue extérieures dans de bonnes conditions, le Prestataire pourra, lorsque cela est possible, proposer des solutions alternatives, telles que :

• l’adaptation de la séance couple ou des photos de petit groupe en intérieur ou sous abri,

• la modification du déroulé des prises de vue afin de préserver la qualité des images,

• la reprogrammation de la séance couple à un autre moment de la journée, lorsque l’organisation de l’événement le permet.

Le report de la prestation n’est pas garanti pour les événements datés (mariage, baptême, anniversaire, entreprise), et reste soumis à la disponibilité du Prestataire.

Toute demande de report liée aux conditions météorologiques devra être formulée par le Client dans les meilleurs délais, et pourra entraîner des frais supplémentaires selon les modalités précisées dans le devis ou le contrat.

Article 8 – Retard du Client

L’horaire fixé pour la séance couple (hors mariage) est impératif.

En cas de retard du Client :

• entre 10 et 20 minutes de retard : des frais supplémentaires peuvent être appliqués ;

• au-delà de 20 minutes de retard : la séance peut être annulée sans remboursement.

Le Client doit se présenter prêt à être filmé à l’heure convenue, afin de garantir le bon déroulement de la prestation.

Article 9 - Frais généraux

Des frais de déplacement peuvent être appliqués, sauf offre spéciale accordée par le Prestataire.

Ils sont calculés sur la base du parcours total nécessaire à la réalisation de la prestation.

Les frais de stationnement sont intégralement à la charge du Client.

Le paiement du stationnement est effectué exclusivement par le Client, qui détermine lui‑même la durée nécessaire.

En cas de dépassement de la durée de stationnement autorisée et de verbalisation, le Client s’engage à régler l’intégralité du montant de la contravention.

Les repas, hébergements éventuels, ainsi que les billets d’entrée (parcs, jardins, lieux privés, monuments, etc.) nécessaires à la réalisation de la prestation sont à la charge du Client.

Leur paiement est effectué exclusivement par le Client.

Article 10 – Bon Cadeau

La validité du Bon Cadeau est de 3 mois à compter de la date d’achat.

Une prolongation de 3 mois peut être demandée avant son expiration, sous conditions et avec supplément.

Le Bon Cadeau n’est ni échangeable, ni remboursable.

Le Prestataire ne peut être tenu responsable d’une prise de contact tardive de la part du bénéficiaire empêchant la réalisation de la prestation dans les délais impartis.

Article 11 – Post‑production

La post‑production fait partie intégrante du style naturel du Prestataire.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance du style du Prestataire en matière de réalisation et de montage vidéo.

Le Client peut communiquer au Prestataire le style de post-production qu’il souhaite. À défaut, la post‑production sera réalisée conformément au style du Prestataire.

Le rendu final peut différer légèrement des exemples présentés sur le site du Prestataire, en fonction des conditions de tournage, de la lumière, de la météo et des spécificités propres à chaque projet.

Aucun fichier brut n’est remis au Client :

• rushs vidéo bruts (fichiers non stabilisés, non étalonnés, non montés).

La post‑production incluse dans le devis ou le contrat correspond à un traitement simple :

• stabilisation légère,

• corrections colorimétriques de base,

• ajustements de luminosité,

• montage simple selon le format prévu (rythme, structure, musique, transitions basiques).

Toute demande de post‑production avancée, ou de montage complexe (suppression d’éléments, étalonnage poussé, transitions spécifiques, effets visuels, ajout d’éléments graphiques, modifications du montage après validation, etc.) est facturée en supplément.

Article 12 – Création de vidéos à partir de photos animées

La création de vidéos d’animation photo fait partie des prestations proposées par le Prestataire. Ce service consiste à transformer une sélection de photographies fournies par le Client en une vidéo animée, incluant un montage dynamique, des transitions, une musique ou un habillage sonore, ainsi qu’une mise en rythme adaptée au style et au format choisis.

Le Client s’engage à fournir des photos en qualité suffisante pour permettre une exploitation optimale. Toute demande de retouche photo, de restauration d’image, ou d’amélioration avancée de la qualité des fichiers fournis est facturée en supplément.

La création vidéo inclut :

• un montage simple,

• des transitions basiques,

• une mise en rythme cohérente,

• une musique fournie par le Client,

• une exportation dans le format prévu au devis ou au contrat.

Toute demande spécifique telle que :

• montage complexe,

• effets visuels avancés,

• animations graphiques personnalisées,

• intégration de textes ou éléments graphiques sur mesure,

• modifications du montage après validation,

• version supplémentaire ou format additionnel,
sera facturée en supplément.

Le Client reconnaît que le rendu final dépend de la qualité des photos, du style du Prestataire, et des contraintes techniques liées au projet.

Article 13 – Livraison des vidéos

Le Prestataire n’est pas responsable des retards, défaillances ou pertes imputables aux transporteurs lorsqu’un support physique est utilisé (clé USB, DVD, CD, etc.).

Les délais de livraison sont les suivants :

• 2 à 5 semaines pour les prestations de mariage (selon la saison et le volume de travail),

• 2 à 3 semaines pour les autres prestations vidéo.

Les fichiers numériques sont livrés :

• par lien de téléchargement (WeTransfer ou équivalent), valable 3 jours à compter de sa mise en ligne.

Toute demande de renvoi d’un lien de téléchargement, entraîne des frais de 50€.

Les fichiers bruts (rushs vidéo non montés, non stabilisés, non étalonnés) ne sont jamais fournis au Client.

Article 14 – Obligations du Client

Le Client s’engage à respecter l’ensemble des obligations nécessaires au bon déroulement de la prestation. À ce titre, il doit :

• fournir des informations exactes et complètes, notamment concernant les lieux, les horaires, le nombre de participants et les contraintes éventuelles ;

• faciliter le travail du Prestataire en assurant des emplacements prioritaires pour la prise de vues, et en veillant à ce qu’aucune personne ne gêne ses déplacements pendant le reportage ;

• respecter les règles sanitaires en vigueur au moment de la prestation ;

• obtenir toutes les autorisations nécessaires pour les lieux de prise de vue (sites privés, monuments, parcs, jardins, entreprises, etc.) et en assumer les éventuels frais ;

• fournir un emplacement permettant d’assurer la sécurité du matériel du Prestataire lors d’un mariage, anniversaire, baptême ou reportage d’entreprise, notamment lorsque la prestation se déroule dans un environnement à risque (intempéries, foule, animaux, enfants, etc.) ;

• prévenir le Prestataire de toute contrainte particulière pouvant impacter la réalisation de la prestation (mobilité réduite, conditions d’accès, restrictions horaires, exigences spécifiques).

En cas de non‑respect de ces obligations, le Prestataire se réserve le droit de modifier, interrompre ou annuler la prestation, sans qu’aucun remboursement ou dédommagement ne puisse être exigé.

Article 15 – Responsabilités du Prestataire

Le Prestataire s’engage à réaliser la prestation avec professionnalisme, soin et diligence, conformément au devis/contrat accepté par le Client. À ce titre, il doit :

• mettre en œuvre les moyens techniques et artistiques nécessaires à la bonne réalisation de la prestation ;

• respecter les horaires et engagements prévus au devis/contrat, sauf impossibilité majeure (accident, maladie, événement imprévisible) ou non‑respect des obligations du Client ;

• assurer la sauvegarde et la protection des fichiers durant le processus de post‑production, dans la limite des risques techniques indépendants de sa volonté ;

• informer le Client de toute contrainte ou limitation pouvant impacter la réalisation ou le rendu final (conditions de lumière, météo, restrictions de lieu, contraintes d’organisation, etc.) ;

• prévenir le Client en cas d’imprévu majeur pouvant nécessiter un report ou un remplacement, et proposer une solution lorsque cela est possible ;

• respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de la prestation.

En cas de non‑respect des obligations du Client, le Prestataire se réserve le droit de modifier, interrompre ou annuler la prestation, sans qu’aucune indemnisation ne puisse être exigée.

En cas de perte de fichiers, qu’elle soit accidentelle ou due à une cause extérieure non imputable au Prestataire, aucune indemnisation ne pourra être réclamée et aucune poursuite ne pourra être engagée à l’encontre du Prestataire ou d’un second Prestataire intervenant dans le cadre de la prestation.

Article 16 – Droits d’auteur et utilisation des vidéos

Le Prestataire reste titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des vidéos réalisées dans le cadre de la prestation, ainsi que sur celles présentées sur son site.

Utilisation par le Client :

Le Client obtient un droit d’usage privé des vidéos, incluant :

• le partage familial ;

• la publication sur les réseaux sociaux (sans modification de la vidéo) ;

• la diffusion interne ou externe dans le cadre d’une communication d’entreprise.

Toute utilisation commerciale, publicitaire ou éditoriale nécessite une autorisation écrite préalable du Prestataire.

Utilisation par le Prestataire :

Sauf refus écrit du Client, le Prestataire peut utiliser les vidéos :

• pour son portfolio ;

• sur ses supports de communication (site internet, plaquettes, publications professionnelles, etc.).

Les tarifs des prestations indiqués sur le site ainsi que sur le devis/contrat incluent le droit de diffusion des vidéos du Client sur les supports de communication du Prestataire.

En cas de souhait de non‑diffusion, le Client doit impérativement en informer le Prestataire au moment de la réservation, par e‑mail.

Le Client s’engage alors à régler le forfait de non‑diffusion, dont le montant sera communiqué lors de la demande (à partir de 100€, selon la prestation).

Article 17 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus réalisés par le Prestataire — vidéos, montages, animations, créations graphiques, habillages, et tout autre élément livré — est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Le Prestataire demeure titulaire des droits d’auteur sur toutes les vidéos et créations réalisées dans le cadre de la prestation, y compris celles présentées sur son site ou ses supports de communication.

Toute reproduction, modification, transformation, diffusion ou exploitation commerciale des vidéos sans autorisation écrite du Prestataire est strictement interdite.

Le Client bénéficie uniquement d’un droit d’usage privé des vidéos, tel que défini à l’article 16.

Toute utilisation dépassant ce cadre (usage commercial, publicitaire, éditorial, vente, cession à un tiers, retouche non autorisée, etc.) nécessite une autorisation préalable et écrite du Prestataire et peut faire l’objet d’une facturation complémentaire.

Le Prestataire peut utiliser les vidéos à des fins promotionnelles, sauf refus écrit du Client avant la réservation.

Le Client peut demander le retrait de vidéos déjà diffusées, avec ou sans son accord préalable, sur les supports du Prestataire ; aucune indemnité ne pourra être exigée et aucune poursuite engagée.

Article 18 – Confidentialité

Le Prestataire s’engage à préserver la confidentialité de toutes les informations communiquées par le Client dans le cadre de la prestation, qu’il s’agisse de données personnelles, d’échanges privés, de documents, de vidéos, d’images ou de tout autre élément transmis.

Les informations recueillies ne sont utilisées que pour les besoins de la prestation et ne sont jamais communiquées à des tiers, sauf obligation légale ou accord écrit du Client.

Le Prestataire garantit que les fichiers, vidéos et images confiés ou réalisés dans le cadre de la prestation ne seront ni partagés, ni transmis, ni exploités en dehors des conditions prévues au devis/contrat et aux présentes CGV.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation en vigueur. Toute demande doit être formulée par e‑mail.

  • Vidéaste de mariage, couple, baptême, anniversaire et entreprise, Paris (75), Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92), Val-de-Marne (94), Val d'Oise (95), Essonne (91), Seine-et-Marne (77), Seine-Saint-Denis (93)
  • Photographe et vidéaste de mariage, couple, baptême, anniversaire et entreprise, Paris (75), Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92), Val-d'Oise (95), Val-de-Marne (94), Essonne (91), Seine-Saint-Denis (93)
  • Photographe et vidéaste de mariage en Normandie, Eure (27), Seine-Maritime (76), Calvados (14), Orne (61) et Manche (50)
  • Photographe et vidéaste de mariage en Bretagne, Ille-et-Vilaine (35), Côtes-d’Armor (22), Morbihan (56), Finistère (29)
  • Photographe et vidéaste de mariage en Centre-Val de Loire dans le Cher (18), l'Eure-et-Loir (28), l'Indre (36), l'Indre-et-Loire (37), le Loir-et-Cher (41), le Loiret (45)
  • Photographe et vidéaste de mariage Marne (51)
  • Photographe et vidéaste de mariage aux Alpes-Maritimes (06) en Provence-Alpes-Côte d'Azur PACA
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